Compte-rendus Des conseils municipaux

Conseils municipaux 2024

Les comptes-rendus des Conseils municipaux 2024 vous sont proposés au format PDF.

Conseils municipaux 2023

Les comptes-rendus des Conseils municipaux 2023 vous sont proposés au format PDF.

Conseils municipaux 2022

Les compte-rendus des Conseils municipaux 2022 vous sont proposés au format PDF.

Conseils municipaux 2021

Les compte-rendus des Conseils municipaux 2021 vous sont proposés au format PDF.

Conseils municipaux 2020

Les compte-rendus des Conseils municipaux 2020 vous sont proposés au format PDF.

Conseils municipaux 2019
Les compte-rendus des Conseils municipaux 2019 vous sont proposés au format PDF.

Conseils municipaux 2018
Les compte-rendus des Conseils municipaux 2018 vous sont proposés au format PDF.

Conseils municipaux 2017
Les compte-rendus des Conseils municipaux 2017 vous sont proposés au format PDF.

Conseils municipaux 2016
Les compte-rendus des Conseils municipaux 2016 vous sont proposés au format PDF.

Conseils municipaux 2014
Les compte-rendus des Conseils municipaux 2014 vous sont proposés au format PDF.

Conseils municipaux 2015
Les compte-rendus des Conseils municipaux 2015 vous sont proposés au format PDF.

Actes Administratifs

Pour consulter l’arrêté 2024-159 concernant les tarifs municipaux de la garderie périscolaire pour l’année 2024-2025, cliquez ICI.

Pour consulter l’arrêté 2024-158 concernant les tarifs municipaux de la cantine scolaire pour l’année 2024-2025, cliquez ICI.

Pour consulter l’arrêté 2024-008 concernant les tarifs municipaux appliqués au camping, cliquez ICI.

Pour consulter l’arrêté 2024-145 de mise à l’enquête publique des révisions allégées n°1 et 2 du PLU, cliquez ICI.

Pour consulter l’arrêté 2024-062, cliquez ICI.

Pour consulter les arrêtés L2122-22 de l’année 2024, cliquez ICI.

Pour consulter l’arrêté 2023-411 cliquez ICI.

Pour consulter les arrêtés L2122-22 de l’année 2023, cliquez ICI.

Pour consulter le Rapport Social Unique de la mairie de Saint-Léonard, cliquez ICI.

Pour consulter le Rapport Social Unique du CCAS de la ville de Saint-Léonard, cliquez ICI.

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